Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSECT-ECO
ECOMERIS, SAS

Numéro de dépôt :
4031111
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/09/2023
INSECT-ECO de ECOMERIS

Présentation de la marque INSECT-ECO

Déposée le 9 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOMERIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INSECT-ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOMERIS domicilié(e) NOVAPOLE, ZAC DE LA NAU - 19240 - SAINT VIANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 114 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOMERIS, M. CABARET Cyrille domicilié(e) NOVAPOLE, ZAC DE LA NAU - 19240 - SAINT VIANCE - France.

La marque INSECT-ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSECT-ECO est expirée depuis le 9 septembre 2023.

ECOMERIS a également déposé les autres marques suivantes : MYCOZ-ECO , DERM-ECO


ECOMERIS, SAS - NOVAPOLE, ZAC DE LA NAU - 19240 - SAINT VIANCE - France - SIREN 538114141


ECOMERIS, M. CABARET Cyrille - NOVAPOLE, ZAC DE LA NAU - 19240 - SAINT VIANCE - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; herbes médicinales ; parasiticides.