Déposée le 3 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOMAX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECO MAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOMAX domicilié(e) 2, avenue des Arawaks - 97200 - FORT DE FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 858 906 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.
La marque ECO MAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOMAX, SAS - 2, avenue des Arawaks - 97200 - FORT DE FRANCE - France - SIREN 378858906
CABINET A. BAROIS - 63, Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2001 n°2198820 - Publication au BOPI 2001-05-17
Inscription le 26 novembre 2001 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°335703 - Publication au BOPI 2001-11-26
Inscription le 2 décembre 1996 - Concession de licence n°209571 - Publication au BOPI 1996-12-02
Inscription le 2 décembre 1996 - Concession de licence n°209569 - Publication au BOPI 1996-12-02
Inscription le 2 décembre 1996 - Concession de licence n°209570 - Publication au BOPI 1996-12-02
Inscription le 2 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209568 - Publication au BOPI 1996-12-02
Renouvellement avec limitation le 3 juin 2011 n°2472357 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-06-03
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cartes à jouer. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de cérales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semances, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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