Déposée le 20 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUISINE FACILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOMAT domicilié(e) 59 bis Route Nationale,59241 MASNIERES - 59241 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 544 721 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. ECOMAT Siret 377 544 721 00014 domicilié(e) 59 bis, Route Nationale,59241 MASNIÈRES - 59241 - France.
La marque CUISINE FACILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Inscription le 13 avril 2004 - Changement d'adresse n°390534 - Publication au BOPI 2004-04-13
Inscription le 1 juin 2004 - Changement d'adresse n°393673 - Publication au BOPI 2004-06-01
Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°436575 - Publication au BOPI 2006-07-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Escalier en bois. Bloc porte en bois. Porte fenêtre en bois. Porte en bois Cadre de porte en bois. Fenêtre en bois, Bois de placage. Portail en bois, cuisine en bois. Placards en bois. Meuble en bois ou à base de particules de bois, Pans de boiserie, objet d'Art en bois, Caisse en bois, Boîte en bois ou à base de matière derivée du bois. Ustensiles et récipients non électriques pour le menage ou la cuisine ni en metaux precieux ni en plaqué Peignes et éponges. Brosses à l'exception de pinceaux. Matériaux pour la brosserie. Matériel de nettoyage actionné manuellement ; verre mi-ouvré ou brut verrerie, porcelaine, faience à savoir – porte serviettes non en métaux precieux. – figurines en porcelaine ou en verre. – vases non en métaux precieux.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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