Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOMAT
ECOMAT INDUSTRI AB (Société de droit suédois)

Numéro de dépôt :
1424652
Date de dépôt :
26/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/1997

Présentation de la marque ECOMAT

Déposée le 26 août 1987 par ECOMAT INDUSTRI AB (Société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ECOMAT INDUSTRI AB (Société de droit suédois), domicilié(e) Sjoeaakravaegen, 56401 BANKERYD, Suède. - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY & CIE. - France.

La marque ECOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMAT est expirée depuis le 26 août 1997.


ECOMAT INDUSTRI AB (Société de droit suédois) - Sjoeaakravaegen, 56401 BANKERYD, Suède. - Suède


CABINET NONY & CIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.