Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France ecom Allemagne rbr-ecom
ECOM Sarl

Numéro de dépôt :
99804172
Date de dépôt :
19/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque France ecom Allemagne rbr-ecom

Déposée le 19 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « France ecom Allemagne rbr-ecom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOM domicilié(e) 7 Rue Jean Monnet, Eckbolsheim, 67087 Strasbourg Cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société ECOM M. didier RÄÄS - France.

La marque France ecom Allemagne rbr-ecom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804172.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France ecom Allemagne rbr-ecom est expirée depuis le 19 juillet 2009.

ECOM a également déposé les autres marques suivantes : ECOM , ecom


ECOM Sarl - 7 Rue Jean Monnet, Eckbolsheim, 67087 Strasbourg Cedex 2 - France


Société ECOM M. didier RÄÄS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Instruments de mesure : - gaz - grandeurs physique - enregistreur.