Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAROLIS
Numéro de dépôt :
1433134
Date de dépôt :
17/07/1986
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
17/07/1996
Présentation de la marque CAROLIS
Déposée le 17 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) ECOLOVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « CAROLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAROLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROLIS est expirée depuis le 17 juillet 1996.
ECOLOVIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13