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Marques déposées par l'association loi 1901 ECOLOGY BOX
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ECOLOGY BOX
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOLOGY BOX
ECOLOGY BOX, ASSOCIATION Loi 1901

Numéro de dépôt :
3684631
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2019
ECOLOGY BOX de ECOLOGY BOX

Présentation de la marque ECOLOGY BOX

Déposée le 19 octobre 2009 par l'association loi 1901 ECOLOGY BOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLOGY BOX »

Le déposant est l'association loi 1901 ECOLOGY BOX domicilié(e) 8 CHEMIN DES GRANDS PLANS - 06800 - CAGNES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 914 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOLOGY BOX domicilié(e) 8 CHEMIN DES GRANDS PLANS - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLOGY BOX est expirée depuis le 19 octobre 2019.


ECOLOGY BOX, ASSOCIATION Loi 1901 - 8 CHEMIN DES GRANDS PLANS - 06800 - CAGNES SUR MER - France - SIREN 512914276


ECOLOGY BOX - 8 CHEMIN DES GRANDS PLANS - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 24 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°654575 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-24

Régulateurs d'eau d'alimentation ; réducteur de début d'eau ; aérateurs régulateurs de débit d'eau ; débitmètre ; appareils et outils permettant la régulation et la rationalisation de l'eau dans l'habitat ; ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; périphériques d'ordinateurs ; Appareil électrique etou électronique permettant de rationaliser et de maîtriser la consommation électrique et énergétique, type interrupteur permettant de couper les appareils en veille, programmateurs compteurs et logiciels permettant de contrôler la consommation énergétique et électrique dans l'habitat ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de conférences, congrès ou colloques ; organisation d'expositions culturelles à but éducatif ; production de films sur bandes vidéos.