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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLOGISTIQUESociété par Actions Simplifiée
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ECOLOGISTIQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOLOGISTIQUE
ECOLOGISTIQUE SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95576094
Date de dépôt :
13/06/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2015

Présentation de la marque ECOLOGISTIQUE

Déposée le 13 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLOGISTIQUESociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOLOGISTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLOGISTIQUESociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 50 route de Sens,45320 COURTENAY (dossier no 2290995) - 45320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 267 241 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT domicilié(e) 13 Avenue du Maréchal Joffre,83120 PLAN DE LA TOUR (dossier no 2290995) - 83120 - France.

La marque ECOLOGISTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOLOGISTIQUE est expirée depuis le 13 juin 2015.


ECOLOGISTIQUE SAS Société par Actions Simplifiée - 50 route de Sens,45320 COURTENAY (dossier no 2290995) - 45320 - France - SIREN 400267241


Richard A. BUCHEL AVOCAT - 13 Avenue du Maréchal Joffre,83120 PLAN DE LA TOUR (dossier no 2290995) - 83120 - France


Inscription le 15 novembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°422234 - Publication au BOPI 2005-11-15

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2005 n°2290995 - Publication au BOPI 2005-06-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Inscription le 11 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620039 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Services de conditionnement, de stockage, d'emballage, de reprise et de revalorisation d'emballages. Service de gestion en matière de stockage de produits chimiques, pétroliers et agroalimentaires.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.