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Marques déposées par ECOLOGICAL PALLETS
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ECOPALLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPALLET
ECOLOGICAL PALLETS, LTD. (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique)

Numéro de dépôt :
92432601
Date de dépôt :
03/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2002

Présentation de la marque ECOPALLET

Déposée le 3 septembre 1992 par ECOLOGICAL PALLETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPALLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est ECOLOGICAL PALLETS, LTD. (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 4815 E. River Road, Tucson, Arizona 85718 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque ECOPALLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPALLET est expirée depuis le 3 septembre 2002.


ECOLOGICAL PALLETS, LTD. (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique) - 4815 E. River Road, Tucson, Arizona 85718 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

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