Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ecocleansol ecological cleaning solutions
Ecological cleaning Solutions SA

Numéro de dépôt :
3308404
Date de dépôt :
12/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/08/2014
ecocleansol ecological cleaning solutions de Ecological cleaning Solutions

Présentation de la marque ecocleansol ecological cleaning solutions

Déposée le 12 août 2004 par la Société Anonyme (SA) Ecological cleaning Solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ecocleansol ecological cleaning solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ecological cleaning Solutions domicilié(e) 49, avenue Cyrille Besset,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 951 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecological Cleaning Solutions domicilié(e) 49, avenue Cyrille Besset,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France.

La marque ecocleansol ecological cleaning solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308404.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ecocleansol ecological cleaning solutions est expirée depuis le 12 août 2014.


Ecological cleaning Solutions SA - 49, avenue Cyrille Besset,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France - SIREN 451951073


Ecological Cleaning Solutions - 49, avenue Cyrille Besset,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France


Inscription le 10 juillet 2006 - Rejet partiel n°436838 - Publication au BOPI 2006-07-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Produits chimiques.Production de combustible liquide et solide.Appareils et machines de traitement des eaux, d'effluents liquides, des sols, de l'air, des odeurs, des boues de stations d'épuration, des boues industrielles et de toute autre machine d'exploitation industrielle telle que : broyeur, filtre à presse, pompe, compresseur, centrifugeuse, cuve de stockage, réacteur chimique, bouldozeur, échangeur thermique, extrudeuse.Machines utilisées pour le traitement des eaux, des effluents liquides, des sols, de l'air et des odeurs, des boues de stations d'épuration et des boues industrielles.Traitement et décontamination des eaux, des effluents industriels liquides, gazeux. Traitement des odeurs. Traitement, transformation et valorisation des déchets et des boues urbaines et industrielles.Recherche et développement d'appareils et de machines de dépollution suivants : – traitement des eaux, des effluents liquides. – traitement des sols. – traitement de l'air et désodorisation. – traitements des boues de stations d'épuration et des boues industrielles. Recherche et développement d'appareils et de machines de recyclage et de valorisation des plastiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.