Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOTISSUS
ECOLLECT, SAS

Numéro de dépôt :
3613415
Date de dépôt :
25/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2028
ECOTISSUS de ECOLLECT

Présentation de la marque ECOTISSUS

Déposée le 25 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLLECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOTISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-01 du 2 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLLECT domicilié(e) Zac la Cigalière, 19 allée du Sirocco, Saint-Louis, 84250 LE THOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 548 315 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT, domicilié(e) 24 Place des Martyrs de la Résistance - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque ECOTISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3613415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOTISSUS arrivera à expiration en date du 25 novembre 2028.

ECOLLECT a également déposé les autres marques suivantes : ECOABRI , ECOFRIPES , ECODASRI , ECOCAPSULES , ECOPHARMA , ECOBAC , ECOTISSUS , ECOFUSEE , ECOHUILE , ECOLLECT


ECOLLECT, SAS - Zac la Cigalière, 19 allée du Sirocco, Saint-Louis, 84250 LE THOR - France - SIREN 412548315


OMNIPAT, - 24 Place des Martyrs de la Résistance - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2018 n°2695321 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-10-09

Inscription le 25 août 2020 - Modification d'un mandataire n°793439 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-25

Conteneur métallique souterrain, semi-enterré ou hors-sol, destiné à la collecte des textiles, des tissus ou des vêtements usagés. ;

Conteneur non-métallique souterrain, semi-enterré ou hors-sol, destiné à la collecte des textiles, des tissus ou des vêtements usagés. ;

Service technique de collecte et de vidage de textiles, tissus ou vêtements usagés placés dans des conteneurs souterrains, semi-enterrés ou hors-sol.