Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLLECT
ECOLLECT, Sarl

Numéro de dépôt :
97696697
Date de dépôt :
26/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2007

Présentation de la marque ECOLLECT

Déposée le 26 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLLECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLLECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLLECT domicilié(e) 425, chemin du Pratel, 38330 SAINT-ISMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 548 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GAYET Alain - France.

La marque ECOLLECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696697.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLLECT est expirée depuis le 26 septembre 2007.

ECOLLECT a également déposé les autres marques suivantes : ECOABRI , ECOFRIPES , ECODASRI , ECOCAPSULES , ECOPHARMA , ECOBAC , ECOTISSUS , ECOFUSEE , ECOHUILE , ECOLLECT


ECOLLECT, Sarl - 425, chemin du Pratel, 38330 SAINT-ISMIER - France - SIREN 412548315


Monsieur GAYET Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

PLATEFORMES ELEVATRICES, permettant d'enterrer des conteneurs de déchets en tri sélectif, sous la voirie, ou des coffrets techniques de commande, ou des locaux techniques, ou des bornes escamotables, ou des dispositifs d'arrêts. APPAREILS et DISPOSITIFS associés aux plateformes élévatrices ci-dessus, charriots tracteurs ou transporteurs, visseuses-dévisseuses, manivelles, embouts spécifiques, dispositifs d'introduction des déchets, bornes fixes ou escamotables, bornes et dispositifs d'arrêts. ENTREPOSAGE de DECHETS, triés sélectivement, sous la voirie. Entreposage d'outils, d'organes de commande ou de matériaux, sous la voirie

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.