Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOCITY
ECOLLECT, SAS

Numéro de dépôt :
3657185
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
ECOCITY de ECOLLECT

Présentation de la marque ECOCITY

Déposée le 15 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLLECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOCITY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLLECT domicilié(e) 517 Chemin du Pont - 92400 - CHEVAL BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 548 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain GAYET domicilié(e) 13 Place des Dominos - 92400 - COURBEVOIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOCITY est expirée depuis le 15 juin 2019.

ECOLLECT a également déposé les autres marques suivantes : ECOABRI , ECOFRIPES , ECODASRI , ECOCAPSULES , ECOPHARMA , ECOBAC , ECOTISSUS , ECOFUSEE , ECOHUILE , ECOLLECT


ECOLLECT, SAS - 517 Chemin du Pont - 92400 - CHEVAL BLANC - France - SIREN 412548315


Alain GAYET - 13 Place des Dominos - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Récipients d'emballage en métal ;

Récipients d'emballage en matières plastiques.