Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ECOBELLE
ECOLLECT SAS
Numéro de dépôt :
3355843
Date de dépôt :
27/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ECOBELLE
Déposée le 27 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLLECT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOBELLE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLLECT domicilié(e) Z.A. La Grande Marine, Rue Gustave Eiffel,84800 L'ISLE SUR LA SORGUE - 84800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 548 315 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain GAYET ECOLLECT domicilié(e) 13, place des Dominos,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOLLECT SAS - Z.A. La Grande Marine, Rue Gustave Eiffel,84800 L'ISLE SUR LA SORGUE - 84800 - France - SIREN 412548315
Monsieur Alain GAYET ECOLLECT - 13, place des Dominos,92400 COURBEVOIE - 92400 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet total n°426751 - Publication au BOPI 2006-01-23
Inscription le 30 janvier 2006 - Rejet total n°427263 - Publication au BOPI 2006-01-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Dispositif métallique, souterrain, semi-enterré ou hors-sol, destiné à la collecte des déchets, constitué d'un récipient de stockage à un ou plusieurs compartiments et d'un organe d'introduction des déchets à une ou plusieurs entrées. Dispositif non métallique, souterrain, semi-enterré ou hors-sol, destiné à la collecte des déchets, constitué d'un récipient de stockage à un ou plusieurs compartiments et d'un organe d'introduction des déchets à une ou plusieurs entrées. Service technique d'entreposage et de stockage de déchets dans des conteneurs hors-sol, semi-enterrés ou enterrés.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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