Déposée le 17 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLIBIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ecolibio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLIBIO domicilié(e) 11 BIS LE BOIS SENARY - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 449 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOLIBIO, Mme JAFFRE-PASQUIET HELENE domicilié(e) 11 BIS LE BOIS SENARY - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France.
La marque ecolibio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272480.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ecolibio arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.
ECOLIBIO, SAS - 11 BIS LE BOIS SENARY - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France - SIREN 813449014
ECOLIBIO, Mme JAFFRE-PASQUIET HELENE - 11 BIS LE BOIS SENARY - 85600 - SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Serviettes hygiéniques.
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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