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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLEMS
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ECOLEMS Ecole des Métiers Sociaux et de la Santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLEMS Ecole des Métiers Sociaux et de la Santé
ECOLEMS, SAS

Numéro de dépôt :
3921509
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022
ECOLEMS Ecole des Métiers Sociaux et de la Santé de ECOLEMS

Présentation de la marque ECOLEMS Ecole des Métiers Sociaux et de la Santé

Déposée le 22 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLEMS Ecole des Métiers Sociaux et de la Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLEMS domicilié(e) 635 AVENUE ROBERT MALTHUS - 34470 - PEROLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 037 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOLEMS, M. CHARVET PIERRE domicilié(e) 635 AVENUE ROBERT MALTHUS - 34470 - PEROLS - France.

La marque ECOLEMS Ecole des Métiers Sociaux et de la Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLEMS Ecole des Métiers Sociaux et de la Santé est expirée depuis le 22 mai 2022.


ECOLEMS, SAS - 635 AVENUE ROBERT MALTHUS - 34470 - PEROLS - France - SIREN 539037895


ECOLEMS, M. CHARVET PIERRE - 635 AVENUE ROBERT MALTHUS - 34470 - PEROLS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Administration commerciale ; bureaux de placement ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.