Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLED EUROPE
ECOLED EUROPE, SASU

Numéro de dépôt :
3930924
Date de dépôt :
29/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/06/2022
ECOLED EUROPE de ECOLED EUROPE

Présentation de la marque ECOLED EUROPE

Déposée le 29 juin 2012 par ECOLED EUROPETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ECOLED EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est ECOLED EUROPETODO domicilié(e) ZAC des Beaudottes, 2 Avenue Salvador ALLENDE, Immeuble GEAT - 93270 - SEVRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 982 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOLED EUROPE, M. Gary, Chalom ABITBOL domicilié(e) ZAC des Beaudottes, 2 Avenue Salvador ALLENDE, Immeuble GEAT - 93270 - SEVRAN - France.

La marque ECOLED EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLED EUROPE est expirée depuis le 29 juin 2022.


ECOLED EUROPE, SASU - ZAC des Beaudottes, 2 Avenue Salvador ALLENDE, Immeuble GEAT - 93270 - SEVRAN - France - SIREN 751982760


ECOLED EUROPE, M. Gary, Chalom ABITBOL - ZAC des Beaudottes, 2 Avenue Salvador ALLENDE, Immeuble GEAT - 93270 - SEVRAN - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).