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Marques déposées par l'association loi 1901 Ecole Supérieurs d'Ingénieurs des Travaux de la Construction (ESITC Caen
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ès btp
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ès btp
Ecole Supérieurs d'Ingénieurs des Travaux de la Construction (ESITC Caen), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3841746
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2021
ès btp de Ecole Supérieurs d\'Ingénieurs des Travaux de la Construction (ESITC Caen

Présentation de la marque ès btp

Déposée par voie électronique le 27 juin 2011 par l'association loi 1901 Ecole Supérieurs d'Ingénieurs des Travaux de la Construction (ESITC Caen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ès btp » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Ecole Supérieurs d'Ingénieurs des Travaux de la Construction (ESITC Caen domicilié(e) 1 rue Pierre et Marie Curie - 14610 - EPRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 162 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole Supérieurs d'Ingénieurs des Travaux de la Construction (ESITC Caen) domicilié(e) 1 rue Pierre et Marie Curie - 14610 - EPRON - France.

La marque ès btp a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ès btp est expirée depuis le 27 juin 2021.


Ecole Supérieurs d'Ingénieurs des Travaux de la Construction (ESITC Caen), Association loi 1901 - 1 rue Pierre et Marie Curie - 14610 - EPRON - France - SIREN 403162688


Ecole Supérieurs d'Ingénieurs des Travaux de la Construction (ESITC Caen) - 1 rue Pierre et Marie Curie - 14610 - EPRON - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Éducation ; formation ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.