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Marques déposées par l'association loi 1901 Ecole supérieure privée d'application des sciences
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E.S.P.A.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.S.P.A.S.
Ecole supérieure privée d'application des sciences (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
94534530
Date de dépôt :
30/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2004

Présentation de la marque E.S.P.A.S.

Déposée le 30 août 1994 par l'association loi 1901 Ecole supérieure privée d'application des sciences auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.S.P.A.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 Ecole supérieure privée d'application des sciences domicilié(e) 83, boulevard Vauban, 59000 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Directeur ECOLE SUPERIEURE PRIVEE D'APPLICATION DES SCIENCES - France.

La marque E.S.P.A.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.S.P.A.S. est expirée depuis le 30 août 2004.


Ecole supérieure privée d'application des sciences (association loi 1901) - 83, boulevard Vauban, 59000 LILLE - France


Monsieur le Directeur ECOLE SUPERIEURE PRIVEE D'APPLICATION DES SCIENCES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Education-Formation-Activités culturelles Recherche scientifique

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.