Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESLSCA
ECOLE SUPERIEURE LIBRE DES SCIENCES COMMERCIALES APPLIQUEES, société anonyme

Numéro de dépôt :
4386810
Date de dépôt :
07/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2027
ESLSCA de ECOLE SUPERIEURE LIBRE DES SCIENCES COMMERCIALES APPLIQUEES

Présentation de la marque ESLSCA

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2017 par la Société Anonyme (SA) ECOLE SUPERIEURE LIBRE DES SCIENCES COMMERCIALES APPLIQUEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESLSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOLE SUPERIEURE LIBRE DES SCIENCES COMMERCIALES APPLIQUEES domicilié(e) 1 rue Bougainville - 75007 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 308 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme. Marion TERTRAIS domicilié(e) 11 rue Saint-Georges - 75009 - Paris - France.

La marque ESLSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESLSCA arrivera à expiration en date du 7 septembre 2027.

ECOLE SUPERIEURE LIBRE DES SCIENCES COMMERCIALES APPLIQUEES a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DE GUERRE ECONOMIQUE DE DCI-INTELCO/ESLSCA , BUSINESS SCHOOL ESLSCA INTERNATIONAL , Paris ESLSCA Business School , ECOLE DE GUERRE ECONOMIQUE GROUPE ESLSCA , PARIS ESLSCA BUSINESS SCHOOL , ESLSCA International


ECOLE SUPERIEURE LIBRE DES SCIENCES COMMERCIALES APPLIQUEES, société anonyme - 1 rue Bougainville - 75007 - Paris - France - SIREN 784308306


NONY, Mme. Marion TERTRAIS - 11 rue Saint-Georges - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Logiciels (programmes enregistrés) ; bases de données électroniques ; publications électroniques téléchargeables, et notamment livres, ouvrages documentaires, magazines, albums, journaux, revues, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires, fiches, périodiques ;

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fiches de lecture, fiches pédagogiques ; publications périodiques y compris lettres d'information ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) y compris coffrets comportant à la fois des livres ou livrets et des supports audio et ou vidéo tels que des cédéroms et des disques vidéo ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; ouvrages et manuels scolaires et parascolaires ; encyclopédies ; journaux ; magazines ; revues ; périodiques ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Services d'éducation, d'enseignement, de formation, de divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; informations en matière d'éducation ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement, de la lecture, de la littérature, notamment à destination des enseignants ; services d'édition et de publication, notamment en ligne, d'ouvrages documentaires, imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, publications périodiques y compris lettres d'information, livres, fiches, fiches de lecture, fiches pédagogiques, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires, encyclopédies ; catalogues et brochures, sur tous supports y compris électroniques et numériques ; services d'édition et de publication électronique et numérique de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; réservation de places de spectacles ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, de loisirs, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films, séries audiovisuelles, films documentaires, films, dessins-animés, films d'animation, courts métrages, documentaires, magazines radiophoniques ou de télévision ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.