Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
M “ CITÉ DU GÉNIE ” “ MUSÉE DU GÉNIE ”
Numéro de dépôt :
3275433
Date de dépôt :
16/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque M “ CITÉ DU GÉNIE ” “ MUSÉE DU GÉNIE ”
Déposée le 16 février 2004 par Ecole supérieure et d'application du génie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M “ CITÉ DU GÉNIE ” “ MUSÉE DU GÉNIE ” »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 12 octobre 2004 - Rejet total n°401044 - Publication au BOPI 2004-10-12
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14