Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROMIND
ECOLE SUPERIEURE DES TECHNIQUES AERONAUTIQUES ET DE CONSTRUCTION AUTOMOBILE – ESTALA ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3286856
Date de dépôt :
09/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2014
EUROMIND de ECOLE SUPERIEURE DES TECHNIQUES AERONAUTIQUES ET DE CONSTRUCTION AUTOMOBILE – ESTALA

Présentation de la marque EUROMIND

Déposée le 9 avril 2004 par l'association loi 1901 ECOLE SUPERIEURE DES TECHNIQUES AERONAUTIQUES ET DE CONSTRUCTION AUTOMOBILE – ESTALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROMIND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 ECOLE SUPERIEURE DES TECHNIQUES AERONAUTIQUES ET DE CONSTRUCTION AUTOMOBILE – ESTALA domicilié(e) 34 RUE VICTOR HUGO,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ERIC PARLEBAS ESTALA domicilié(e) 34 RUE VICTOR HUGO,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

La marque EUROMIND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROMIND est expirée depuis le 9 avril 2014.


ECOLE SUPERIEURE DES TECHNIQUES AERONAUTIQUES ET DE CONSTRUCTION AUTOMOBILE – ESTALA ASSOCIATION LOI 1901 - 34 RUE VICTOR HUGO,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


MONSIEUR ERIC PARLEBAS ESTALA - 34 RUE VICTOR HUGO,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Education, enseignement.