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Marques déposées par École supérieure de l'écologie
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Mastère Expert de la transition écologique, solidaire et citoyenne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mastère Expert de la transition écologique, solidaire et citoyenne
École supérieure de l'écologie, la solidarité et la citoyenneté

Numéro de dépôt :
4630277
Date de dépôt :
06/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2030
Mastère Expert de la transition écologique, solidaire et citoyenne de École supérieure de l\'écologie

Présentation de la marque Mastère Expert de la transition écologique, solidaire et citoyenne

Déposée par voie électronique le 6 mars 2020 par École supérieure de l'écologie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mastère Expert de la transition écologique, solidaire et citoyenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est École supérieure de l'écologie, la solidarité et la citoyenneté domicilié(e) 53 rue de l'étang - 69760 - LIMONEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, École supérieure de l'écologie, la solidarité et la citoyenneté, Monsieur Etienne Spataro domicilié(e) 53 rue de l'étang - 69760 - LIMONEST - France.

La marque Mastère Expert de la transition écologique, solidaire et citoyenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mastère Expert de la transition écologique, solidaire et citoyenne arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.

École supérieure de l'écologie a également déposé les autres marques suivantes : Bachelor Facilitateur de la transition écologique, solidaire et citoyenne


École supérieure de l'écologie, la solidarité et la citoyenneté - 53 rue de l'étang - 69760 - LIMONEST - France


École supérieure de l'écologie, la solidarité et la citoyenneté, Monsieur Etienne Spataro - 53 rue de l'étang - 69760 - LIMONEST - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie.