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Marques déposées par Ecole Supérieure de l'Apprentissage
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ESA L'Ecole Supérieure de l'Apprentissage
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESA L'Ecole Supérieure de l'Apprentissage
Ecole Supérieure de l'Apprentissage

Numéro de dépôt :
4596972
Date de dépôt :
07/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2029
ESA L\'Ecole Supérieure de l\'Apprentissage de Ecole Supérieure de l\'Apprentissage

Présentation de la marque ESA L'Ecole Supérieure de l'Apprentissage

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2019 par Ecole Supérieure de l'Apprentissage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESA L'Ecole Supérieure de l'Apprentissage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est Ecole Supérieure de l'Apprentissage domicilié(e) 45 rue Benjamin Franklin - 85000 - La Roche Sur Yon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole Supérieure de l'Apprentissage, Monsieur Fabrice DUBROCA domicilié(e) 45 rue Benjamin Franklin - 85000 - La Roche Sur Yon - France.

La marque ESA L'Ecole Supérieure de l'Apprentissage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESA L'Ecole Supérieure de l'Apprentissage arrivera à expiration en date du 7 novembre 2029.


Ecole Supérieure de l'Apprentissage - 45 rue Benjamin Franklin - 85000 - La Roche Sur Yon - France


Ecole Supérieure de l'Apprentissage, Monsieur Fabrice DUBROCA - 45 rue Benjamin Franklin - 85000 - La Roche Sur Yon - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation.