Déposée par voie électronique le 9 mars 2017 par Ecole Supérieure de Design des Landes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ESDL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-13 du 31 mars 2017.
Le déposant est Ecole Supérieure de Design des Landes, EESC domicilié(e) 293 avenue du Maréchal Foch, BP137 - 40003 - MONT DE MARSAN Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole Supérieure de Design des Landes, M. FRANCOIS LEVASSEUR domicilié(e) 293 avenue du Maréchal Foch, BP137 - 40003 - MONT DE MARSAN Cedex - France.
La marque ESDL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ecole Supérieure de Design des Landes, EESC - 293 avenue du Maréchal Foch, BP137 - 40003 - MONT DE MARSAN Cedex - France
Ecole Supérieure de Design des Landes, M. FRANCOIS LEVASSEUR - 293 avenue du Maréchal Foch, BP137 - 40003 - MONT DE MARSAN Cedex - France
Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26
Supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; montres intelligentes ; batteries électriques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Parapluies et parasols ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;
Vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité).
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