Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESCE International Bachelor Montessori
ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE EXTERIEUR (ESCE)

Numéro de dépôt :
4485643
Date de dépôt :
25/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2028
ESCE International Bachelor Montessori de ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE EXTERIEUR (ESCE

Présentation de la marque ESCE International Bachelor Montessori

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2018 par ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE EXTERIEUR (ESCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESCE International Bachelor Montessori » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE EXTERIEUR (ESCE) domicilié(e) 10 Rue Sextius Michel - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véroninique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

La marque ESCE International Bachelor Montessori a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4485643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCE International Bachelor Montessori arrivera à expiration en date du 25 septembre 2028.


ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE EXTERIEUR (ESCE) - 10 Rue Sextius Michel - 75015 - Paris - France


DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véroninique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Publications électroniques diffusées et consultables en ligne; disques compacts interactifs; disques compacts à mémoire morte; appareils et instruments d'enseignement; programmes enregistrés (logiciels); équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; supports de données magnétiques; ordinateurs; caméras vidéo; logiciels de jeux; traducteurs électroniques de poche; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles; fichiers de musique téléchargeables; fichiers d'images téléchargeables; publications électroniques téléchargeables; applications logicielles informatiques téléchargeables; interfaces [informatique]; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; agendas électroniques; liseuses électroniques; ordiphones [smartphones]; téléphones sans fil; téléphones portables; visiophones; tablettes électroniques; ordinateurs portables; ordinateurs blocs-notes ;

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton; produits de l'imprimerie; livres, magazines, revues, affiches, albums, formulaires, articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles; caractères d'imprimerie; clichés ;

Télécommunications; télécommunications multimédias notamment dans le domaine de l'enseignement et de la formation; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique; diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques, télévisées; messagerie électronique; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs; transmission d'informations par codes télématiques; transmission d'informations contenues dans des banques de données; fourniture d'accès à des informations d'une banque de données stockées sur ordinateurs; services de messagerie en ligne; services de transmission de messages, de données dans le domaine de l'enseignement; services de communication électronique et par ordinateur; services de transmission et de communication de données accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux, par Internet, notamment enseignement et télé-enseignement; communication par réseau Internet, par réseau mondial de communication exclusivement en matière d'éducation et d'enseignement ;

Education; formation; divertissement; académies (éducation); activités sportives et culturelles; édition d'ouvrage et de manuels d'enseignement et de formation; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite d'ateliers de formation; enseignement par correspondance; enseignement et formation par voie électronique, téléphonique et par réseau mondial de communication du type Internet; téléenseignement; cours par correspondance; épreuves pédagogiques; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation); informations en matière d'éducation; formation pratique (démonstration); publication de livres; publication de textes (autres que textes publicitaires); exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); publication électronique de livres et de périodiques en ligne; micro édition; publication de texte autres que textes publicitaires; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; services de clubs (divertissement ou éducation); pensionnats; prêt de livres.