Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASTERE MITT MANAGEMENT DE L'INNOVATION ET TRANSFERT DE TECHNOLOGIE
ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE - ETABLISSEMENTS CONSULAIRE DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE

Numéro de dépôt :
1531557
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/1999
MASTERE MITT MANAGEMENT DE L\'INNOVATION ET TRANSFERT DE TECHNOLOGIE de ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE - ETABLISSEMENTS CONSULAIRE DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE TOULOUSE

Présentation de la marque MASTERE MITT MANAGEMENT DE L'INNOVATION ET TRANSFERT DE TECHNOLOGIE

Déposée le 12 mai 1989 par ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE - ETABLISSEMENTS CONSULAIRE DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MASTERE MITT MANAGEMENT DE L'INNOVATION ET TRANSFERT DE TECHNOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE - ETABLISSEMENTS CONSULAIRE DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE, domicilié(e) 20 Bd Lascrosses, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SARL - Gisèle RAVINA - France.

La marque MASTERE MITT MANAGEMENT DE L'INNOVATION ET TRANSFERT DE TECHNOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE - ETABLISSEMENTS CONSULAIRE DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE - 20 Bd Lascrosses, 31000 TOULOUSE - France


SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SARL - Gisèle RAVINA - France


Inscription le 8 septembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°242474 - Publication au BOPI 1997-09-08

Tous appareils d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction des sons et des images appareils et machines relatifs à l'"audiovisuel tous supports d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son et/ou de l'image tels que cartes et bandes, fils, tambours, cassette disques, feuilles et films.Tous produits de l'imprimerie;imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas: matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Tous services de communication et plus particulièrement services de communication sur réseaux informatiques et télématiques agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques;diffusion de programmes éducatifs et d'informations par tous moyens de communication.Institutions d'enseignement, tous services d'éducation et de divertissement services destinés à la récréation du public, cours par correspondance, enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toutes disciplines d'intérêt général, séminaires, stages, conférences, forums; édition, éditions de livres, abonnement et distribution de journaux, revues et périodiques, prêts de livres

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.