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Marques déposées par la société ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE TROYES (Etablissement public et administratif
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ECOLE DES NOUVEAUX MARCHANDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE DES NOUVEAUX MARCHANDS
ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE TROYES (Etablissement public et administratif)

Numéro de dépôt :
98766202
Date de dépôt :
24/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/12/2008

Présentation de la marque ECOLE DES NOUVEAUX MARCHANDS

Déposée le 24 décembre 1998 par la société ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE TROYES (Etablissement public et administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ECOLE DES NOUVEAUX MARCHANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la société ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE TROYES (Etablissement public et administratif domicilié(e) 217, avenue Pierre Brossolette, BP 710, 10002 TROYES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 008 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque ECOLE DES NOUVEAUX MARCHANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE DES NOUVEAUX MARCHANDS est expirée depuis le 24 décembre 2008.

ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE TROYES (Etablissement public et administratif a également déposé les autres marques suivantes : THE TROYES POWER ! , INBA International Network for Business Administration , MARCO POLO


ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE TROYES (Etablissement public et administratif) - 217, avenue Pierre Brossolette, BP 710, 10002 TROYES CEDEX - France - SIREN 181008517


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Formation ; enseignement ; information en matière d'éducation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; cours, enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; publications de livres, manuels, publication de textes autres que textes publicitaires ; organisation de bals ; organisation de compétitions sportives ; production de spectacles.