Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE NANTES (Syndicat Mixte)

Numéro de dépôt :
1465399
Date de dépôt :
31/03/1987
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
31/03/1997
Marque en couleurs, figurative de ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE NANTES (Syndicat Mixte

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 mars 1987 par ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE NANTES (Syndicat Mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE NANTES (Syndicat Mixte), domicilié(e) 8, route de la Jonelière, BP 72, 44003 NANTES CEDEX 01. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CLERGET. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465399.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 mars 1997.

ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE NANTES (Syndicat Mixte a également déposé les autres marques suivantes : ESC NANTES , GROUPE ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE NANTES , ISMA , CENTRE INTERNATIONAL DE MANAGEMENT DES ENTREPRISES CIME , SUP DE CO NANTES , ISMA INSTITUT SUPERIEUR DU MANAGEMENT


ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE NANTES (Syndicat Mixte) - 8, route de la Jonelière, BP 72, 44003 NANTES CEDEX 01. - France


Monsieur CLERGET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Enseignement supérieur.