(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 31 mars 1987 par ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE NANTES (Syndicat Mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465399.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 mars 1997.
ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE NANTES (Syndicat Mixte a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43