Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACHELOR HONOURS EUROPEAN BUSINESS STUDIES
ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

Numéro de dépôt :
1677576
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
12/06/2001
BACHELOR HONOURS EUROPEAN BUSINESS STUDIES de ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

Présentation de la marque BACHELOR HONOURS EUROPEAN BUSINESS STUDIES

Déposée le 12 juin 1991 par ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LA ROCHELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « BACHELOR HONOURS EUROPEAN BUSINESS STUDIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LA ROCHELLE, domicilié(e) 102 rue de Coureilles, 17024 LA ROCHELLE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques-Louis KESZLER - France.

La marque BACHELOR HONOURS EUROPEAN BUSINESS STUDIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACHELOR HONOURS EUROPEAN BUSINESS STUDIES est expirée depuis le 12 juin 2001.

ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LA ROCHELLE a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT SUPERIEUR EUROPEEN DE GESTION DES ENTREPRISES (ISEGE)


ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LA ROCHELLE - 102 rue de Coureilles, 17024 LA ROCHELLE CEDEX - France


Jacques-Louis KESZLER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Education, institutions d'enseignement