Présentation de la marque R.P.O. Référentiel Profession Ostéopathe
Déposée le 25 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLE SUPERIEURE D'OSTEOPATHIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « R.P.O. Référentiel Profession Ostéopathe »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLE SUPERIEURE D'OSTEOPATHIE domicilié(e) 50 Avenue de l'Europe - 77184 - EMERAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 941 277 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOLE SUPERIEURE D'OSTEOPATHIE domicilié(e) 50 Avenue de l'Europe - 77184 - EMERAINVILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOLE SUPERIEURE D'OSTEOPATHIE, SAS - 50 Avenue de l'Europe - 77184 - EMERAINVILLE - France - SIREN 381941277
ECOLE SUPERIEURE D'OSTEOPATHIE - 50 Avenue de l'Europe - 77184 - EMERAINVILLE - France
Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Inscription le 11 mai 2011 - Rejet partiel n°548959 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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