Déposée le 1 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ecole Supérieure d'Ostéopathie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PASS'OSTEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ecole Supérieure d'Ostéopathie domicilié(e) Cité Descartes, 8 rue Alfred Nobel - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 941 277 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole Supérieure d'Ostéopathie, M. CAPOROSSI Roger domicilié(e) Cité Descartes, 8 rue Alfred Nobel - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France.
La marque PASS'OSTEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ecole Supérieure d'Ostéopathie, SAS - Cité Descartes, 8 rue Alfred Nobel - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France - SIREN 381941277
Ecole Supérieure d'Ostéopathie, M. CAPOROSSI Roger - Cité Descartes, 8 rue Alfred Nobel - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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