Déposée le 24 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ecole Supérieure d'Ostéopathie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSTEOAQUATHERAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ecole Supérieure d'Ostéopathie domicilié(e) 8 rue Alfred Nobel - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 941 277 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole Supérieure d'Ostéopathie domicilié(e) 8 rue Alfred Nobel - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France.
La marque OSTEOAQUATHERAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724309.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ecole Supérieure d'Ostéopathie, SAS - 8 rue Alfred Nobel - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France - SIREN 381941277
Ecole Supérieure d'Ostéopathie - 8 rue Alfred Nobel - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Inscription le 12 mars 2012 - Rejet partiel n°571492 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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