Présentation de la marque Mastère en Sciences Ostéopathiques (MScO)
Déposée le 14 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ecole Supérieure d'Ostéopathie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mastère en Sciences Ostéopathiques (MScO) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-23 du 8 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ecole Supérieure d'Ostéopathie domicilié(e) Cité Descartes, 8 rue Alfred Nobel - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 941 277 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole Supérieure d'Ostéopathie, M. CAPOROSSI Christophe domicilié(e) Cité Descartes, 8 rue Alfred Nobel - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France.
La marque Mastère en Sciences Ostéopathiques (MScO) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ecole Supérieure d'Ostéopathie, SAS - Cité Descartes, 8 rue Alfred Nobel - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France - SIREN 381941277
Ecole Supérieure d'Ostéopathie, M. CAPOROSSI Christophe - Cité Descartes, 8 rue Alfred Nobel - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595326 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.
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