Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
D.F.O. Diplôme Français d'Ostéopathe
ECOLE SUPERIEURE D'OSTEOPATHIE SAS
Numéro de dépôt :
3526473
Date de dépôt :
21/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque D.F.O. Diplôme Français d'Ostéopathe
Déposée le 21 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLE SUPERIEURE D'OSTEOPATHIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D.F.O. Diplôme Français d'Ostéopathe »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLE SUPERIEURE D'OSTEOPATHIE domicilié(e) 50 Avenue de l'Europe,77184 EMERAINVILLE - 77184 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOLE SUPERIEURE D'OSTEOPATHIE domicilié(e) 50 Avenue de l'Europe,77184 EMERAINVILLE - 77184 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOLE SUPERIEURE D'OSTEOPATHIE SAS - 50 Avenue de l'Europe,77184 EMERAINVILLE - 77184 - France
ECOLE SUPERIEURE D'OSTEOPATHIE - 50 Avenue de l'Europe,77184 EMERAINVILLE - 77184 - France
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44
Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529797 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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