Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESA ECOLE SUPERIEURE D'AVIATION
Ecole Supérieure d'Aviation

Numéro de dépôt :
4625127
Date de dépôt :
18/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2030
ESA ECOLE SUPERIEURE D\'AVIATION de Ecole Supérieure d\'Aviation

Présentation de la marque ESA ECOLE SUPERIEURE D'AVIATION

Déposée par voie électronique le 18 février 2020 par Ecole Supérieure d'Aviation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESA ECOLE SUPERIEURE D'AVIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est Ecole Supérieure d'Aviation domicilié(e) 11 Avenue Charles de Gaulle - 95700 - Roissy-en-France - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole Supérieure d'Aviation, Monsieur Mickael Touaty domicilié(e) 11 Avenue Charles de Gaulle - 95700 - Roissy-en-France - France.

La marque ESA ECOLE SUPERIEURE D'AVIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625127.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESA ECOLE SUPERIEURE D'AVIATION arrivera à expiration en date du 18 février 2030.


Ecole Supérieure d'Aviation - 11 Avenue Charles de Gaulle - 95700 - Roissy-en-France - France


Ecole Supérieure d'Aviation, Monsieur Mickael Touaty - 11 Avenue Charles de Gaulle - 95700 - Roissy-en-France - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Formation.