Marque expirée - Marque en non vigueur
Le Salon
Numéro de dépôt :
3633215
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2019
Présentation de la marque Le Salon
Déposée le 20 février 2009 par École Supérieure d'Art de Metz Métropole établissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Salon »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Salon est expirée depuis le 20 février 2019.
Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15
Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32