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Marques déposées par l'association loi 1901 Ecole Supérieure d'Agriculture de PURPAN
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U.T.E.S. Université Technologique de l'Europe du Sud
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

U.T.E.S. Université Technologique de l'Europe du Sud
Ecole Supérieure d'Agriculture de PURPAN Association déclarée selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1754990
Date de dépôt :
20/06/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
20/06/2000
U.T.E.S. Université Technologique de l\'Europe du Sud de Ecole Supérieure d\'Agriculture de PURPAN

Présentation de la marque U.T.E.S. Université Technologique de l'Europe du Sud

Déposée le 20 juin 1990 par l'association loi 1901 Ecole Supérieure d'Agriculture de PURPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « U.T.E.S. Université Technologique de l'Europe du Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Ecole Supérieure d'Agriculture de PURPAN domicilié(e) 75, Voie du TOEC, 31076 TOULOUSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique PECCOUD - France.

La marque U.T.E.S. Université Technologique de l'Europe du Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque U.T.E.S. Université Technologique de l'Europe du Sud est expirée depuis le 20 juin 2000.

Ecole Supérieure d'Agriculture de PURPAN a également déposé les autres marques suivantes : PURPAN


Ecole Supérieure d'Agriculture de PURPAN Association déclarée selon la loi de 1901 - 75, Voie du TOEC, 31076 TOULOUSE CEDEX - France


Dominique PECCOUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-11

Ecoles d'ingénieurs visant la formation de cadres pour l'industrie, en particulier pour collaborer avec l'Espagne.