Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PURPAN
Ecole Supérieure d'Agriculture de Purpan Association déclarée selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1687722
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
18/12/1999
PURPAN de Ecole Supérieure d\'Agriculture de Purpan

Présentation de la marque PURPAN

Déposée le 18 décembre 1989 par l'association loi 1901 Ecole Supérieure d'Agriculture de Purpan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « PURPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Ecole Supérieure d'Agriculture de Purpan domicilié(e) 75, Voie du TOEC, 31076 TOULOUSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique PECCOUD - France.

La marque PURPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687722.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURPAN est expirée depuis le 18 décembre 1999.

Ecole Supérieure d'Agriculture de Purpan a également déposé les autres marques suivantes : U.T.E.S. Université Technologique de l'Europe du Sud


Ecole Supérieure d'Agriculture de Purpan Association déclarée selon la loi de 1901 - 75, Voie du TOEC, 31076 TOULOUSE CEDEX - France


Dominique PECCOUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Formation d'ingénieurs en agriculture