Marque expirée - Marque en non vigueur

ITC INGENIEUR(S) DES TRAVAUX DE LA CONSTRUCTION
ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS DU BATIMENT ET DE L'INDUSTRIE E.S.T.P. Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
95601752
Date de dépôt :
19/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2015

Présentation de la marque ITC INGENIEUR(S) DES TRAVAUX DE LA CONSTRUCTION

Déposée le 19 décembre 1995 par l'association loi 1901 ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS DU BATIMENT ET DE L'INDUSTRIE E.S.T.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITC INGENIEUR(S) DES TRAVAUX DE LA CONSTRUCTION »

Le déposant est l'association loi 1901 ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS DU BATIMENT ET DE L'INDUSTRIE E.S.T.P domicilié(e) 57 Bd St-GERMAIN,75240 PARIS CEDEX 05 (dossier no 2304692) - 75240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 002 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTP domicilié(e) 57 Bd St-GERMAIN,75240 PARIS CEDEX 05 (dossier no 2304692) - 75240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ITC INGENIEUR(S) DES TRAVAUX DE LA CONSTRUCTION est expirée depuis le 19 décembre 2015.

ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS DU BATIMENT ET DE L'INDUSTRIE E.S.T.P a également déposé les autres marques suivantes : EYROLLES FORMATION CONSEIL , MICRO SELF SERVICES LOGICIELS FORMATION , E.S.I.T.C. ECOLE SUPERIEURE D' INGENIEURS DES TRAVAUX DE LA CONSTRUCTION


ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS DU BATIMENT ET DE L'INDUSTRIE E.S.T.P. Association Loi 1901 - 57 Bd St-GERMAIN,75240 PARIS CEDEX 05 (dossier no 2304692) - 75240 - France - SIREN 325002111


ESTP - 57 Bd St-GERMAIN,75240 PARIS CEDEX 05 (dossier no 2304692) - 75240 - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2006 n°2304692 - Publication au BOPI 2006-01-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Education - Formation Publicité Constructions et réparations

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.