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Marques déposées par l'association loi 1901 ECOLE SAINTE GENEVIEVE
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GINETTE PREPAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GINETTE PREPAS
ASSOCIATION ECOLE SAINTE GENEVIEVE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3695431
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2029
GINETTE PREPAS de ECOLE SAINTE GENEVIEVE

Présentation de la marque GINETTE PREPAS

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2009 par l'association loi 1901 ECOLE SAINTE GENEVIEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GINETTE PREPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 ECOLE SAINTE GENEVIEVE domicilié(e) 2 Rue de l'Ecole des Postes - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL KOHN & ASSOCIES, M. QUERAN-GERMAIX Dominique domicilié(e) 12 RUE Lincoln - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque GINETTE PREPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GINETTE PREPAS arrivera à expiration en date du 1 décembre 2029.

ECOLE SAINTE GENEVIEVE a également déposé les autres marques suivantes : SG SAINTE-GENEVIEVE GINETTE


ASSOCIATION ECOLE SAINTE GENEVIEVE, ASSOCIATION - 2 Rue de l'Ecole des Postes - 78000 - VERSAILLES - France


SELARL KOHN & ASSOCIES, M. QUERAN-GERMAIX Dominique - 12 RUE Lincoln - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2019 n°2719801 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-01

Produits de l'imprimerie, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils), documents pédagogiques, programmes de cours, manuels, publications, journaux, livres, périodiques, revues, magazines, prospectus. ;

Enseignement, éducation, formation (y compris pour les adultes), information en matière d'enseignement et d'éducation, institutions et services d'enseignement, école préparatoire, enseignement par correspondance, pensionnat, organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs, caritatifs, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, éditions de livres et de revues, prêts de livres, divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, production et représentation de spectacles.