Marque renouvelée - Marque en vigueur

E.P.A.M.E Ecole Préparatoire Aux Métiers de l'Environnement
ECOLE PRÉPARATOIRE AUX METIERS DE L'ENVIRONNEMENT, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3669354
Date de dépôt :
06/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2029
E.P.A.M.E Ecole Préparatoire Aux Métiers de l\'Environnement de ECOLE PRÉPARATOIRE AUX METIERS DE L\'ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque E.P.A.M.E Ecole Préparatoire Aux Métiers de l'Environnement

Déposée le 6 août 2009 par l'association loi 1901 ECOLE PRÉPARATOIRE AUX METIERS DE L'ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.P.A.M.E Ecole Préparatoire Aux Métiers de l'Environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-37 du 11 septembre 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 ECOLE PRÉPARATOIRE AUX METIERS DE L'ENVIRONNEMENT domicilié(e) 109 rue Jean Aicard - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise domicilié(e) 28 rue de la Loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque E.P.A.M.E Ecole Préparatoire Aux Métiers de l'Environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3669354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E.P.A.M.E Ecole Préparatoire Aux Métiers de l'Environnement arrivera à expiration en date du 6 août 2029.


ECOLE PRÉPARATOIRE AUX METIERS DE L'ENVIRONNEMENT, Association Loi 1901 - 109 rue Jean Aicard - 83300 - DRAGUIGNAN - France


CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise - 28 rue de la Loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2019 n°2716579 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-28

Camionnage ; services de chauffeurs, livraison de colis, conditionnement de produits, courtage de fret, courtage de transport, déchargement, dépôt de marchandises ; accompagnement de voyageurs ; emballage de produits, emmagasinage, empaquetage de marchandises ; entreposage ; location d'entrepôts, services d'expédition, transport de marchandises, information en matière de trafic, information en matière de transport, information en matière d'entreposage, livraison de marchandises. ;

Traitement des matériaux à savoir : traitement et transformation des déchets, décontamination de matériaux dangereux, destruction d'ordures, traitement de l'eau, incinération d'ordures, informations en matière de traitement de matériaux, recyclage d'ordures et de déchets. ;

Education, formation ; organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires ; enseignement par correspondances, information et pédagogie en matière d'éducation en général et d'éducation environnementale en particulier ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatifs ; conseils en matière d'éducation et d'orientation professionnelle ou de formation ; conseils en matière d'éducation environnementale. ;

Évaluations, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifique et technique à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir : analyse chimique, services de recherche en chimie ; conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité ; services de dessinateurs pour emballage ; études de projets techniques, expertises géologiques ; prospections géologiques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; recherches biologiques, en bactériologie et en chimie.