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Marques déposées par la société Ecole Pratique de Service Social
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EPSS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EPSS
Ecole Pratique de Service Social, Association

Numéro de dépôt :
4271413
Date de dépôt :
11/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2026
EPSS de Ecole Pratique de Service Social

Présentation de la marque EPSS

Déposée par voie électronique le 11 mai 2016 par la société Ecole Pratique de Service Social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EPSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la société Ecole Pratique de Service Social domicilié(e) 139 BOULEVARD du Montparnasse - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 281 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole Pratique de Service Social, Mme. Meera Chakraverty domicilié(e) 139 BOULEVARD du Montparnasse - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque EPSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPSS arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.

Ecole Pratique de Service Social a également déposé les autres marques suivantes : EPSS , Ecole Pratique de Service Social


Ecole Pratique de Service Social, Association - 139 BOULEVARD du Montparnasse - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 784281065


Ecole Pratique de Service Social, Mme. Meera Chakraverty - 139 BOULEVARD du Montparnasse - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .