Présentation de la marque INSTITUT POLYTECHNIQUE DE PARIS
Déposée par voie électronique le 1 février 2019 par ECOLE POLYTECHNIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INSTITUT POLYTECHNIQUE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-08 du 22 février 2019.
Le déposant est ECOLE POLYTECHNIQUE domicilié(e) Route de Saclay - 91120 - Palaiseau - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Godin Associés, Monsieur Nicolas Godefroy domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - Paris - France.
La marque INSTITUT POLYTECHNIQUE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOLE POLYTECHNIQUE - Route de Saclay - 91120 - Palaiseau - France
Godin Associés, Monsieur Nicolas Godefroy - 69 rue de Richelieu - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34
Inscription le 3 novembre 2020 - Recours formé devant la cour d'appel n°800251 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03
Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels et applications pour dispositifs mobiles ; clés USB ; disques optiques ; supports d’enregistrement numériques ; cartes à mémoires ou à microprocesseur ; machines à calculer ; ordinateurs ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; brochures ;
Vaisselle ; verres (récipients) ; bouteilles ; ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;
Vêtements ; chemises ; vêtements en cuir ; chaussures ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chapellerie ; bonneterie ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; sous-vêtements ;
Services de conseils professionnels concernant la création d’entreprises ; services d'informations pour évaluations d'opportunités d'affaires ; consultation en gestion commerciale dans le domaine du développement d’entreprises ; services d'intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation d'éventuels investisseurs privés avec des entrepreneurs à la recherche de financements ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de placement en stage ; services de recrutement de diplômés ; organisation et conduite de salons de recrutement ; services de réseautage professionnel ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès, séminaires et expositions à des fins commerciales ; organisation de rencontres d’affaires ; publicité et promotion de recherches, découvertes et innovations scientifiques et technologiques à des fins commerciales ; publicité promotionnelle concernant la formation scientifique et académique ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; services de messagerie électronique ; fourniture d’accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ;
Services d'enseignement ; services de formation, y compris services de formation continue et de formation en alternance ; informations en matière d’enseignement et de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès ; organisation de concours (éducation) ; organisation d'examen et d'épreuves pédagogiques ; services de bibliothèque ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; l'ensemble des services précités pouvant être fournis en ligne ;
Services de recherches scientifiques et industrielles ; conduite d’études de projets techniques ; recherches scientifiques menées à l’aide de bases de données ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; conseils en technologie de l’information ; numérisation de documents ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs.
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