Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INEXCA INSTITUT D'EXPERTISE COMPTABLE ET D'AUDIT
ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE Etablissement Privé d'Enseignement Technique et Supérieur

Numéro de dépôt :
1701824
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2001
INEXCA INSTITUT D\'EXPERTISE COMPTABLE ET D\'AUDIT de ECOLE NOUVELLE D\'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE Etablissement Privé d\'Enseignement Technique et Supérieur

Présentation de la marque INEXCA INSTITUT D'EXPERTISE COMPTABLE ET D'AUDIT

Déposée le 28 octobre 1991 par ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE Etablissement Privé d'Enseignement Technique et Supérieur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INEXCA INSTITUT D'EXPERTISE COMPTABLE ET D'AUDIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE Etablissement Privé d'Enseignement Technique et Supérieur, domicilié(e) 62, rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque INEXCA INSTITUT D'EXPERTISE COMPTABLE ET D'AUDIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INEXCA INSTITUT D'EXPERTISE COMPTABLE ET D'AUDIT est expirée depuis le 28 octobre 2001.

ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE Etablissement Privé d'Enseignement Technique et Supérieur a également déposé les autres marques suivantes : C.E.C.S. CENTRE D'ETUDES COMPTABLES SUPERIEURES , CENTRE FONCTION PERSONNEL (C.F.P.) , ENOES L'ECOLE DE L'EXPERTISE COMPTABLE ET DE L'AUDIT , E.N.O.E.S. ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE , C.E.C.S. CENTRE D'ETUDES COMPTABLES SUPERIEURES , ENOES , E.R.H. L'ECOLE DES RESSOURCES HUMAINES , E.N.O.E.S. ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE , GROUPE ENOES , CENTRE DE PERFECTIONNEMENT AUX FONCTIONS DE PERSONNEL CPFP


ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE Etablissement Privé d'Enseignement Technique et Supérieur - 62, rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, notamment imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues et livres;photographies;papeterie;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Services d'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements divers;comptabilité;reproduction de documents;bureaux de placement;expertises comptables et mobilières.Services d'assurances. Services d'éducation, institutions d'enseignement, édition de livres et revues, cours donnés dans le cadre de stages, abonnements de journaux et prêts de livres, organisation de concours

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.