Déposée le 2 avril 2007 par la société Ecole Normale Supérieure de Lyon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « la clé des langues » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-21 du 25 mai 2007.
Le déposant est la société Ecole Normale Supérieure de Lyon domicilié(e) 15 Parvis René Descartes - 69007 - LYON-7E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 008 121 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE, M. BRUN Jean-Claude domicilié(e) 2 RUE de la CLAIRE - 69009 - LYON-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque la clé des langues a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3494703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ecole Normale Supérieure de Lyon, EPCSCP - 15 Parvis René Descartes - 69007 - LYON-7E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 130008121
JURIS ECONOMIQUE, M. BRUN Jean-Claude - 2 RUE de la CLAIRE - 69009 - LYON-9E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
Inscription le 9 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592250 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2017 n°2646972 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-21
– éditions de produits dérivés d'un service en ligne à des fins éducatives (supports “ papier ”).
– fourniture d'accès à un portail d'informations liées au monde de l'éducation ; – diffusion de données à intérêt éducatif et de formation aux “ technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement ” ; – transmission d'informations éducatives d'enseignement et de formation en ligne.
– publication électronique ; – informations en ligne en matière d'éducation, d'enseignement et de formation ; – organisation et conduite de séminaires à savoir plates formes de travail coopératif et de mutualisation entre chercheurs, universitaires, enseignants et autres acteurs des systèmes éducatifs ; plates formes de travail coopératif et de mutualisation en ligne ; – animations et organisations d'évènements.
– hébergement de sites Web ; – création et entretien de sites Web.
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