Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bibliothèque Diderot de Lyon
ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON (ENSL), Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP)

Numéro de dépôt :
3966979
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/12/2022
Bibliothèque Diderot de Lyon de ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON (ENSL

Présentation de la marque Bibliothèque Diderot de Lyon

Déposée le 7 décembre 2012 par la société ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON (ENSL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bibliothèque Diderot de Lyon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la société ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON (ENSL domicilié(e) 15 Parvis René DESCARTES, BP 7000 - 69342 - LYON CEDEX 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 008 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUN Jean-Claude domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

La marque Bibliothèque Diderot de Lyon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bibliothèque Diderot de Lyon est expirée depuis le 7 décembre 2022.

ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON (ENSL a également déposé les autres marques suivantes : L'atelier numérique de l'histoire


ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON (ENSL), Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) - 15 Parvis René DESCARTES, BP 7000 - 69342 - LYON CEDEX 07 - France - SIREN 130008121


M. BRUN Jean-Claude - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils de numérisation de documents, scanners, terminaux d'ordinateurs et multimédia, supports d'enregistrement magnétiques optiques et numériques, cartes à puce, disques, disques compacts numériques ; logiciels (programmes enregistrés), progiciels, bases de données, publications électroniques (téléchargeables) ; Cédéroms, Dévédéroms.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; publications (imprimés), imprimés, journaux, revues, périodiques, affiches, cahiers, livres, prospectus, calendriers ; manuels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), polycopiés, cas pratiques, programmes de cours, dossiers, fiches (papeterie), prospectus brochures, calendriers, objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures), dessins.

Education, enseignement, formation, formation continue ; services de bibliothèque et de médiathèque, services de bibliothèque à vocation scientifique, linguistique et littéraire ; élaboration d'une documentation technique, mathématique, informatique, scientifique, historique, géographique, philosophique, littéraire, linguistique, sociale, économique, juridique et artistique ; mise à disposition de banques de données et de bases de données et d'images relatives au divertissement et à l'éducation, à savoir fourniture d'accès d'une service d'éducation ; édition et publication de livres, de revues, de documentation ; prêt de livres et de documentation ; publication de livres ; production et location de supports portant des informations, à savoir des films cinématographiques, des cassettes ou des disques vidéo ou audio ; organisation d'exposition à but éducatif ou culturel ; organisation de concours dans le domaine de l'éducation ; organisation de séminaires, de conférences, de colloques, de congrès, de salons ; consultations professionnelles en matière de formation, d'éducation et de divertissement, sans rapport avec la conduite des affaires ; production de films et de Cédéroms à but éducatif et scientifique ; informations en matière d'éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de Cédéroms et Dévédéroms ; micro-édition ; édition de livres et de revues ; organisation d'expositions en vue de faciliter les échanges et les transferts de connaissances et de technologies ; conseils en matière d'éducation ou de formation ; recherche dans les disciplines littéraires, philosophiques et sociales ; services d'évaluation, d'estimation et de rapports dans ces mêmes domaines.