Marque expirée - Marque en non vigueur

Oniris École Nationale Nantes Atlantique Vétérinaire, Agroalimentaire et de l'Alimentation
Ecole Nationale Vétérinaire de Nnates, Etablissement public d'enseignement supérieur agricole

Numéro de dépôt :
3694178
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/11/2019
Oniris École Nationale Nantes Atlantique Vétérinaire, Agroalimentaire et de l\'Alimentation de Ecole Nationale Vétérinaire de Nnates

Présentation de la marque Oniris École Nationale Nantes Atlantique Vétérinaire, Agroalimentaire et de l'Alimentation

Déposée le 26 novembre 2009 par Ecole Nationale Vétérinaire de Nnates auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Oniris École Nationale Nantes Atlantique Vétérinaire, Agroalimentaire et de l'Alimentation »

Le déposant est Ecole Nationale Vétinaire de Nnates, Etablissement public d'enseignement supérieur agricole domicilié(e) 0 rte de la chantrerie - 44300 - NNATES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole Nationale Vétérinaire de Nnates domicilié(e) 0 rte de la chantrerie - 44300 - NNATES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oniris École Nationale Nantes Atlantique Vétérinaire, Agroalimentaire et de l'Alimentation est expirée depuis le 26 novembre 2019.


Ecole Nationale Vétérinaire de Nnates, Etablissement public d'enseignement supérieur agricole - 0 rte de la chantrerie - 44300 - NNATES - France


Ecole Nationale Vétérinaire de Nnates - 0 rte de la chantrerie - 44300 - NNATES - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires.