Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVA ECOLE NATIONALE VETERINAIRE D'ALFORT
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort, Etablissement Public Administratif

Numéro de dépôt :
3805039
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2021
ENVA ECOLE NATIONALE VETERINAIRE D\'ALFORT de Ecole nationale vétérinaire d\'Alfort

Présentation de la marque ENVA ECOLE NATIONALE VETERINAIRE D'ALFORT

Déposée le 10 février 2011 par la société Ecole nationale vétérinaire d'Alfort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENVA ECOLE NATIONALE VETERINAIRE D'ALFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la société Ecole nationale vétérinaire d'Alfort domicilié(e) 7 Avenue du Général De Gaulle - 94704 - MAISONS-ALFORT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 199 406 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole nationale vétérinaire d'Alfort domicilié(e) 7 Avenue du Général De Gaulle - 94704 - MAISONS-ALFORT Cedex - France.

La marque ENVA ECOLE NATIONALE VETERINAIRE D'ALFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805039.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVA ECOLE NATIONALE VETERINAIRE D'ALFORT est expirée depuis le 10 février 2021.

Ecole nationale vétérinaire d'Alfort a également déposé les autres marques suivantes : VETSIMS PLATEFORME DE SIMULATION MEDICALE VETERINAIRE ECOLE NATIONALE VETERINAIRE D ALFORT , Alfort


Ecole nationale vétérinaire d'Alfort, Etablissement Public Administratif - 7 Avenue du Général De Gaulle - 94704 - MAISONS-ALFORT Cedex - France - SIREN 199406083


Ecole nationale vétérinaire d'Alfort - 7 Avenue du Général De Gaulle - 94704 - MAISONS-ALFORT Cedex - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; désinfection ; Assistance à la maitrise d'oeuvre et la maitrise d'ouvrage (supervision de travaux de construction) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; toilettage d'animaux.