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Marques déposées par la société Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
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PANORAMINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANORAMINES
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3839263
Date de dépôt :
14/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021
PANORAMINES de Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

Présentation de la marque PANORAMINES

Déposée le 14 juin 2011 par la société Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANORAMINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la société Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne domicilié(e) 158 Cours Fauriel - 42023 - SAINT-ETIENNE cédex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 194 200 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne domicilié(e) 158 Cours Fauriel - 42023 - SAINT-ETIENNE cédex 2 - France.

La marque PANORAMINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANORAMINES est expirée depuis le 14 juin 2021.

Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne a également déposé les autres marques suivantes : ISIA , Mines.Paris , INSTITUT MICROELECTRONIQUE DE PROVENCE (IMP) , ACTEUR DU CHANGEMENT , MANUTECH USD , METHA (Maitrise et amélioration Energétique dans les Transports, l'HAbitat et le bâtiment) , LA BULLE ELECTRIQUE , MINES ParisTech Spin-off , Mines Douai , Mines-Ponts


Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, Etablissement public à caractère administratif - 158 Cours Fauriel - 42023 - SAINT-ETIENNE cédex 2 - France - SIREN 194200945


Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne - 158 Cours Fauriel - 42023 - SAINT-ETIENNE cédex 2 - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

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